Étude d’impact (énergie, GES, EnR, densité)
Une étude d’impact a pour fonction d’analyser les conséquences d’un projet (aménagement, ouvrage…) aussi bien sur l’environnement et les milieux naturels que sur les aspects socio-économiques : emploi, activités économiques, qualité de vie, santé… Elle définit les mesures propres à limiter les impacts négatifs ou à les compenser.
L’étude d’impact comprend les parties suivantes :
- analyse de l’état initial du site
- description du projet
- analyse des impacts
- mesures compensatoires envisagées
- description des méthodes utilisées
- analyse des impacts sur la santé
Elle doit inclure un résumé non technique pour situer les enjeux et impacts de façon accessible.
Étude d’impact, une obligation légale :
L’étude d’impact constitue une obligation légale :
- Dans le cadre du dossier d’autorisation des ICPE. Elle peut alors comporter alors une Évaluation des Risques Sanitaires (ERS).
- Dans le cadre de projets d’aménagement du territoire (rénovation urbaine, création de ZAC, infrastructures, etc.) :
- Au-delà de l’analyse des impacts, l’objectif est de rendre lisible la dynamique de développement du territoire et d’expliquer les équilibres environnementaux et socio-économiques dans lesquels le projet s’inscrit.
- L’étude d’impact peut également aider l’aménageur à définir un projet respectueux de l’environnement dans une logique de gestion durable du territoire.
Le Cabinet Lamy Environnement vous accompagne dans plusieurs volets de votre étude d’impact
- Nous vous accompagnons sur les différents volets des études d’impact qui correspondent à nos domaines d’expertise :
- L’énergie,
- Les émissions de gaz à effet de serre (GES),
- Les énergies renouvelables (EnR) et leur potentiel de développement,
- La densité de construction, et ses possibilités d’optimisation dans le cadre d’opérations d’aménagement.
Pour chacun de ces volets, nous intervenons sur les points suivants en répondant aux exigences réglementaires.
Le principe général est :
- Analyse de l’état initial,
- Analyse des impacts,
- Identification des mesures ERC prévues (Éviter – Réduire – Compenser) et, si nécessaire, proposition de mesures complémentaires,
- Contribution à la rédaction du résumé non technique.
Notre expertise dans ces domaines vous permettra de disposer d’une analyse pragmatique et de qualité sur ces volets.
Références :
- Dijon
- Amiens
- Orléans
- Chelles
- Giens
- Murat
- Melun