Une obligation réglementaire
Toute opération d’aménagement peut avoir un impact significatif sur la qualité de l’air environnante, qu’il s’agisse d’une zone d’activités, commerciale, d’habitats, d’une infrastructure routière, de créer ou modifier une infrastructure de transport. À ce titre, les projets d’aménagement sont soumis aux articles L122-1 et R122-5 du code de l’environnement, qui imposent au maître d’ouvrage la réalisation d’une évaluation environnementale, incluant notamment une étude sur la qualité de l’air et la santé humaine.
Schéma de principe de différenciation de la pollution de l’air de proximité et de fond (ADEME).
Notre méthodologie
Notre méthodologie reprend celle décrite par la note technique du 22 février 2019 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les études d’impact des infrastructures routières et le guide méthodologique associé. Ce guide méthodologique définit quatre niveaux d’études, selon l’importance du trafic journalier et la densité dans la zone étudiée :
Pour les projets les plus simples (niveaux d’étude III et IV tels que décrits ci-dessus), le cabinet Lamy Environnement peut vous accompagner et réaliser une étude d’impact du projet sur la qualité de l’air et la santé humaine.
Sur la base des études de trafic préalablement réalisées, nos études incluent :
- L’analyse des mesures du réseau local de surveillance de la qualité de l’air pour les principaux polluants atmosphériques (NO2 et NOx, PM10, PM2,5, benzène, O3, SO2, métaux lourds…),
- L’analyse des plans locaux de prévention de la pollution atmosphérique,
- La confrontation des concentrations actuelles et estimées à échéance si le projet est réalisé et s’il ne l’est pas, aux valeurs limites définies par la réglementation française et les recommandations de l’OMS, et aux indicateurs d’exposition moyenne (IEM) définis par la directive UE 2024/2881,
- La monétarisation des effets et l’analyse des coûts collectifs sur la santé et sur le climat,
- L’identification de mesures d’évitement, de réduction et de compensation (ERC) des émissions de polluants engendrées par le projet.
Le Cabinet Lamy Environnement peut réaliser pour vous une étude d’impact sur la qualité de l’air et la santé humaine sur le site de votre projet d’aménagement, en plus des études réglementaires de potentiel de développement des énergies renouvelables, d’optimisation de densité de construction, d’impact sur les émissions de gaz à effet de serre et d’effet d’îlots de chaleur urbains.
