Le projet : identifier les risques environnementaux auxquels est exposée l’entreprise
PATRY est une PME industrielle familiale française de distribution et de mécanosoudage de produits ferroviaires en acier, et de rénovation et réparation de locotracteurs.
Dans le cadre de son développement, elle a souhaité réaliser une étude visant à identifier tout risque d’ordre environnemental de son site de production situé à Persan (Val-d’Oise). Pour cela, elle a mandaté le Cabinet Lamy Environnement.
Cette étude, dite de « due diligence environnementale », inclut :
- une visite et une analyse du site concerné,
- une étude historique, documentaire et mémorielle du site concerné,
- une étude de vulnérabilité des milieux environnants.
Notre étude a mis en évidence qu’avant d’être le site de production de l’entreprise PATRY lorsqu’elle a été créée en 1965, le site a hébergé des activités de papeterie au début du XXe siècle, avant de devenir une friche industrielle après des bombardements lors de la Seconde guerre mondiale.
Notre étude a pu identifier les types de produits et polluants auxquels le site, son sol, ses eaux souterraines auraient pu être exposés. Elle a également mis en avant les risques naturels et technologiques auxquels le site peut être soumis.
L’analyse des activités et des substances utilisées a permis d’identifier l’ensemble des rubriques de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), et de conclure qu’en l’état actuel, et compte tenu des volumes en jeu, l’entreprise PATRY n’est pas soumise à la réglementation ICPE, ni à la réglementation IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités – ex-Loi sur l’Eau).
Au terme de notre mission, nous avons émis des recommandations comme, par exemple, de traiter les eaux de condensat des compresseurs avant rejet, ou de nettoyer régulièrement les bacs de rétention.
Vous voulez identifier et documenter les risques environnementaux auxquels votre entreprise est exposée ? Vous assurer de votre conformité réglementaire en matière d’environnement ? Nous pouvons vous accompagner
Le Cabinet Lamy Environnement peut vous accompagner, et réaliser une étude de Due diligence environnementale. Nous pouvons également vous aider à élaborer ou mettre à jour vos dossiers ICPE, vos audits de conformité réglementaire liée à l’environnement et vos études de flux thermiques.
N’hésitez pas à nous contacter.
