L’entreprise Prevost Laboratory Concept (PLC), spécialisée dans le façonnage de produits cosmétiques, souhaitait réaliser un audit de Due diligence environnemental, afin d’identifier l’ensemble des éventuels risques environnementaux sur son site de Nouvoitou (35).
Prendre en compte les risques environnementaux
L’objectif de l’audit est de s’assurer que le site est exempt de problèmes environnementaux tels que pollution des sols, amiante, technologies polluantes…
L’audit permet également de vérifier la situation réglementaire du site, notamment au regard de la réglementation sur les ICPE.
Si des problèmes sont identifiés, le Due diligence comporte une évaluation des coûts de mise en conformité, qui devront être répercutés sur le prix de l’acquisition. En effet, le passif environnemental d’un site peut influer de manière importante sur le prix d’une transaction.
Conclusions
Suite aux investigations que nous avons menées, aucun risque avéré de pollution n’a été identifié sur le site et les éventuels impacts sur l’environnement liés à l’activité du site sont considérés comme peu significatifs.
La principale source de pollution potentielle aurait pu être le rejet d’effluents industriels générés par le processus de production. Ceux-ci ne représentent cependant aucun risque de pollution puisque tous les effluents susceptibles d’être pollués sont stockés dans une cuve et évacués régulièrement pour traitement par un prestataire spécialisé. Les autres effluents sont évacués dans le réseau d’assainissement dans le cadre d’une convention de déversement.
Pour en savoir plus sur nos missions d’accompagnement, consultez notre page Due Diligence Environnemental ou notre fiche produit : Due Diligence Environnemental.
Références
- Kronenbourg (brasserie) : 38 sites
- Rexel (matériel électrique) : 13 sites
- Orexad-Orefi (outillage professionnel) : 33 sites
- Alcubilla 2000, La Mata (huile d’olive) : 2 sites
- Plastic Omnium (équipementier auto) : 3 sites