Étude d’impact (énergie, GES, EnR, densité)
Une étude d’impact a pour fonction d’analyser les conséquences d’un projet (aménagement, ouvrage…) aussi bien sur l’environnement et les milieux naturels que sur les aspects socio-économiques : emploi, activités économiques, qualité de vie, santé… Elle définit les mesures propres à limiter les impacts négatifs ou à les compenser.
L’étude d’impact comprend les parties suivantes :
- analyse de l’état initial du site
- description du projet
- analyse des impacts
- mesures compensatoires envisagées
- description des méthodes utilisées
- analyse des impacts sur la santé
Elle doit inclure un résumé non technique pour situer les enjeux et impacts de façon accessible.
Etude d’impact, une obligation légale :
L’étude d’impact constitue une obligation légale :
- Dans le cadre du dossier d’autorisation des ICPE. Elle peut alors comporter alors une Évaluation des Risques Sanitaires (ERS).
- Dans le cadre de projets d’aménagement du territoire (rénovation urbaine, création de ZAC, infrastructures, etc):
- Au-delà de l’analyse des impacts, l’objectif est de rendre lisible la dynamique de développement du territoire et d’expliquer les équilibres environnementaux et socio-économiques dans lesquels le projet s’inscrit.
- L’étude d’impact peut également aider l’aménageur à définir un projet respectueux de l’environnement dans une logique de gestion durable du territoire.
Le Cabinet Lamy Environnement vous accompagne dans certains volets d’une étude d’impact
- Nous vous accompagnons sur les volets d’une étude d’impact correspondant à nos domaines d’expertise :
- L’énergie
- Les gaz à effet de serre (GES)
- Les énergies renouvelables (EnR)
- La densité de construction
Pour chacun de ces volets, nous intervenons sur les points suivants en répondant aux exigences règlementaires.
Le principe général est :
- Analyse de l’état initial
- Analyse des impacts
- Identification des mesures ERC prévues (Éviter – Réduire – Compenser) et proposition d’autres mesures si nécessaire
- Contribution à la rédaction du résumé non technique
Pour les opérations d’aménagement, nous prenons en charge les études de faisabilité sur le potentiel de développement des énergies renouvelables et les études d’optimisation de la densité des constructions .
Notre expertise dans ces domaines vous permettra de disposer d’une analyse pragmatique et de qualité sur ces volets.
Références :
- Dijon
- Amiens
- Orléans
- Chelles
- Giens
- Murat
- Melun