RSE et Stratégie, portDue diligence Environnemental

Dans le cadre de fusions-acquisitions, il est indispensable de réaliser un audit préalable (ou Due Diligence) environnemental.

Il permet à l’acquéreur de savoir ce qu’il achète et quels risques il assume. Ceci est particulièrement vrai lorsque l’acquisition porte sur un ensemble de sites : un audit multi-sites est alors une nécessité pour identifier les sites à risques et mesurer le risque global.

En effet, le passif environnemental d’un site peut influer de manière importante sur le prix d’une transaction : l’achat de sites ou de terrains implique un transfert de responsabilité dont il faut évaluer les conséquences.

 

Au-delà de l’analyse financière, l’audit environnemental apporte des éléments essentiels à la stratégie de développement de l’entreprise.

Les objectifs du Due Diligence environnemental sont à ce titre multiples :

  • identifier les problèmes environnementaux existants sur le ou les sites (pollution des sols, amiante, technologies polluantes…),
  • vérifier la situation réglementaire des sites, notamment au regard de la réglementation sur les ICPE,
  • évaluer les coûts de mise en conformité, afin de les répercuter dans le prix d’acquisition,
  • évaluer la vulnérabilité financière à la hausse des prix de l’énergie et des matières premières ou à une éventuelle fiscalité carbone.

L’audit environnemental prend donc en compte les points suivants :

  • sources de pollution et de nuisances (sols, eau, rejets atmosphériques, bruit, vibrations…),
  • risques naturels et technologiques (ERNT),
  • gestion des déchets,
  • conformité à la réglementation environnementale en vigueur (notamment ICPE),
  • évolutions réglementaires prévisibles,
  • risques pour les salariés (par exemple : présence d’amiante),
  • risques pour les riverains.

Fiche produit :

Due Diligence Environnemental

Références :