Cabinet d'études et conseils en environnement
La Communauté d’agglomération Beaune Côte & Sud Située majoritairement au sud du département de la Côte d’Or, la Communauté d’Agglomération de Beaune Côte et Sud (CABCS) réunit 53 communes (dont 4 situées en Saône-et-Loire) sur une superficie d’un peu plus
La Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes (2CCAM) La Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes est située au centre du département de la Haute Savoie et regroupe 10 communes totalisant une population de plus de 45 000
Evolem, structure d’investissement, envisage une opération de fusion-acquisition qui comporte notamment la reprise de sites spécialisés dans le recyclage des déchets d’infrastructures. Ces sites sont classés au titre de la réglementation sur les ICPE (Installations classées pour la protection l’environnement).
Présentation de l’entreprise FRAMATOME Créée en 1958, l’entreprise française FRAMATOME est spécialisée dans la conception de centrales nucléaires et fournit des équipements de chaudière nucléaire et des services de maintenance des réacteurs. FRAMATOME emploie 14 000 salariés pour un chiffre
La commune de Saint-Amand-les-Eaux La commune de Saint-Amand-les-Eaux est située dans la région Hauts-de-France et fait partie de la Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut. Sa population s’élève à 16 147 habitants en 2016. Le territoire de la commune
En application de l’article R. 122-17 du code de l’environnement modifié par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016, les PCAET doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale stratégique (EES). Une EES présente un double objectif : Analyser les impacts potentiels sur
L’entreprise Prevost Laboratory Concept (PLC), spécialisée dans le façonnage de produits cosmétiques, souhaitait réaliser un audit de Due diligence environnemental, afin d’identifier l’ensemble des éventuels risques environnementaux sur son site de Nouvoitou (35). Prendre en compte les risques environnementaux L’objectif
G. Cartier Technologies, est une société spécialisée dans la recherche, le développement et la fabrication d’équipements électromécaniques, électroniques et électro-magnétiques. La société, basée à Cluses en Haute-Savoie, est une filiale du groupe Savoy International. La société était déjà certifiée
Suite à l’ordonnance 2016-1058 du 3 août 2016 et au décret 2016-1110 du 11 août 2016 relatifs à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes, les procédures d’instruction de certains dossiers ICPE sont modifiées.
Suite à l’ordonnance n°2017-80 du 26 janvier 2017 et au décret n°2017-81 du 27 janvier 2017 relatifs à l’autorisation environnementale, le « DDAE » ne signifie plus Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter mais Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale. Pour un projet ICPE, le contenu
Evolem, structure d’investissement, envisage le rachat d’un Groupe industriel (opération de gré à gré, sans intermédiaire). Cette opération de fusion-acquisition comporte notamment la reprise d’un site de production. Dans ce contexte, la réalisation d’un audit de Due diligence environnementale est
En application de l’article R. 122-17 du code de l’environnement modifié par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016, les PCAET doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale stratégique (EES). Même si un PCAET a un impact global positif sur l’environnement,
Le contexte Créée en 2011, la norme ISO 50001 a fait l’objet d’une révision par le Comité Technique ISO/TC 301, en vue de la publication d’une nouvelle version fin 2018. En effet, les normes sont régulièrement soumises à une réévaluation
Située dans le département du Nord, la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) réunit 47 communes, avec une population de près de 160 000 habitants. Le territoire est marqué par son histoire industrielle (le site minier de Wallers-Arenberg
Située au sein du département de l’Essonne, au sud du Plateau de Saclay, la Communauté de communes du Pays de Limours (CCPL) regroupe 14 communes totalisant une population de plus de 27 000 habitants. La CCPL est un territoire de
Plan de mobilité : une nouvelle obligation pour les entreprises Avec la loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte du 17 août 2015, le plan de mobilité devient obligatoire pour les entreprises regroupant plus de 100 travailleurs sur un même
Depuis janvier 2018, le Cabinet Lamy Environnement adhère au Global Compact, initiative des Nations unies fondée sur les 17 Objectifs de Développement Durable (ODD). Les ODD constituent un plan d’action pour la paix, l’humanité, la planète et la prospérité, assurant
Les Communautés de Communes du Pays Roussillonnais (CCPR) et du Territoire de Beaurepaire (CCTB) sont deux EPCI limitrophes dans le département de l’Isère qui vont fusionner le 1er janvier 2019. La CCPR, qui compte plus de 20 000 habitants, se
La société Pyroalliance est spécialisée dans la fabrication industrielle de dispositifs pyrotechniques. Il s’agit de produits utilisant l’énergie d’explosivité d’une substance pyrotechnique (poudre explosive) pour actionner un mécanisme (vanne, sectionneur, boulon explosif…) ou découper une pièce métallique (cordeau de découpe).
La « taxe carbone » ou « Contribution Climat Energie » (CCE) vise à renchérir les énergies fossiles en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Elle a été mise en place en France en 2014.